AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) association sans but lucratif régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3319712
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014
Présentation de la marque CIRCUIT DE LA SARTHE
Déposée le 21 octobre 2004 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) association sans but lucratif régie par la loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIRCUIT DE LA SARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 Heures, 19X,72040 LE MANS - 72040 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque CIRCUIT DE LA SARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT DE LA SARTHE est expirée depuis le 21 octobre 2014.
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) association sans but lucratif régie par la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : MASTER OF LE MANS
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST (A.C.O.) association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des 24 Heures, 19X,72040 LE MANS - 72040 - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - 18 avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, casques de protection, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels enregistrés, distributeurs de billets, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, contrôleurs pour vitesse pour véhicules, disques compacts, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines à prépaiement), jeux électroniques, jeux informatiques, disques compact à mémoire morte, appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes de sport, jumelles, étuis à lunettes, lunettes, lunettes de soleil. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Jeux électroniques de poche autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, véhicules (jouets), volants pour jeux, circuits 24, circuits de course de véhicules, cartes à jouer, jeux de société pour adultes et enfants. Education ; formation, divertissement ; organisation de spectacles, réservation de places de spectacles, de manifestations sportives et culturelles, activités sportives et culturelles. Parcs d'attractions, location de bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, services de clubs (divertissement), organisation et conduite de colloques, organisations de compétions sportives, organisation et conduite de congrès, organisation de concours, en matière d'éducation et de divertissement télévisé, exploitation d'installations sportives, publication de livres. Filmage sur bandes vidéo. Services de reporters. Cours de conduite, informations éducatives ou culturelles sur la sécurité routière, tous ces services ne concernant pas les manifestations cyclistes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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